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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOUSTIQUE COTE BASQUE
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ACB CONSULTING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACB CONSULTING
ACOUSTIQUE COTE BASQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3912998
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
ACB CONSULTING de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

Présentation de la marque ACB CONSULTING

Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOUSTIQUE COTE BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACB CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOUSTIQUE COTE BASQUE domicilié(e) CHEMIN ASSEROL - 64990 - URCUIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 544 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACOUSTIQUE COTE BASQUE, M. CLAUDE SCAVINI domicilié(e) CHEMIN ASSEROL - 64990 - URCUIT - France.

La marque ACB CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACB CONSULTING est expirée depuis le 13 avril 2022.

ACOUSTIQUE COTE BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENTENDRE correction Auditive , PROSURF


ACOUSTIQUE COTE BASQUE, SARL - CHEMIN ASSEROL - 64990 - URCUIT - France - SIREN 333544005


ACOUSTIQUE COTE BASQUE, M. CLAUDE SCAVINI - CHEMIN ASSEROL - 64990 - URCUIT - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.